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Conditions d'utilisation de Daniel Ducarmel. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS D’UTILISATION (« LES CONDITIONS ») AVANT D’UTILISER TOUTE PLATEFORME Dany Drug. CONDITIONS D’UTILISATION DE DANIEL DUCARMEL Dernière mise à jour : Décembre 2021 VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS D’UTILISATION (« LES CONDITIONS ») AVANT D’UTILISER TOUTE PLATEFORME Daniel Ducarmel. Si vous vivez dans l’un des pays suivants ou l’une des régions suivantes, des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer à votre cas particulier, lesquelles peuvent être consultées au bas des présentes. Nous mentionnons le pays ou la région au sein des présentes le cas échéant. En cas de divergence entre les présentes et lesdites conditions supplémentaires, ces dernières remplacent les Conditions ci-dessous. Argentine , Australie , Brésil , Canada , Chine (aux fins des présentes Conditions, à l’exclusion de Hong Kong, Macao et Taïwan), Colombie , Hong Kong , Japon , Philippines et ensemble des pays européens (y compris les conditions spécifiques à l’Autriche , la Belgique , la France , l’Allemagne , la Hongrie , l’Italie , la Pologne , et la Suisse ). Bienvenue dans la communaut DANIEL DUCARMEL ! Vous lisez ces Conditions parce que vous utilisez un site internet, une expérience numérique, une plateforme de réseau social, une application mobile, une technologie portable, ou un autre produit ou service DANIEL DUCARMEL , qui font partie la Plateforme DANIEL DUCARMEL (“la Plateforme’’). Vous pouvez accéder à la Plateforme à l’aide d’un ordinateur, d’un téléphone mobile, d’une tablette, d’une console, ou d’une autre technologie, désignés ensemble ci-après par le terme “Appareil’’. Les taux et frais normaux de votre fournisseur s’appliquent à votre Appareil. Ces conditions constituent un contrat ayant force obligatoire, vous liant à DANIEL DUCARMEL et à ses filiales (ci-après « DANIEL DUCARMEL », « nous, « notre ») s’agissant de votre usage de la Plateforme. Veuillez lire attentivement ce qui suit : Nos Conditions peuvent faire l’objet de modifications. Certaines législations n’autorisent pas les mises à jour ou modifications unilatérales des conditions s’appliquant aux consommateurs, si cela est le cas dans votre pays, ce paragraphe ne vous sera pas applicable [voir les conditions pour le Canada ]. Ces Conditions sont susceptibles d’être mises à jour. En cas de changement significatif, nous posterons une note sur la Plateforme ou nous vous enverrons une notification. Veuillez prendre connaissance de tous les changements, et si vous n’y consentez pas, veuillez cesser d’utiliser la Plateforme. Si vous continuez à utiliser notre Plateforme après la notification des changements, vous serez présumé avoir accepté les conditions telles que modifiées, dans la limite de ce qui est autorisé par la loi applicable. Conditions de Vente. En effectuant un achat chez nous, vous acceptez aussi les Conditions de Vente qui s’appliquent dans votre pays ou région [Voir les conditions pour la Hongrie .] Politique de Confidentialité. Notre Politique de confidentialité décritla collecte et l’utilisation de données personnelles sur la Plateforme, et s’applique à votre usage de la Plateforme. Avertissement Important pour les Athlètes Amateurs. Il vous appartient de vous assurer que votre participation à la Plateforme n’affecte pas votre admissibilité en tant qu’athlète amateur. Veuillez-vous renseigner auprès de votre association d’athlètes amateurs pour connaitre les règles qui vous sont applicables. 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PROPRIETE DU CONTENU A l’exception du Contenu Utilisateur (défini ci-dessous), tout le contenu de notre Plateforme – en ce compris le texte, le logiciel, les écritures, le code, les designs, les graphismes, les photographies, les sons, la musique, les vidéos, les applications, les fonctionnalités interactives, les articles, l’actualité, les schémas, les animations, les étiquettes, les illustrations générales et autres contenus (ci-après « le Contenu ») – appartient à DANIEL DUCARMEL ou à ses licenciés, et fait l’objet d’une protection par un droit d’auteur, un droit de marque, un droit de brevet et/ou d’autres protections accordées par la loi. DANIEL DUCARMEL se réserve tous les droits non expressément décrits dans les présentes Conditions. Toutes les marques de commerce, les marques de service et les noms commerciaux (en ce compris la marque verbale DANIEL DUCARMEL et le design Palette) appartiennent à DANIEL DUCARMEL et sont enregistrés et/ou licenciés par DANIEL DUCARMEL. Votre accès à ou votre usage de la Plateforme ou du Contenu ne vous accordent aucune licence, ni aucun autre droit sur les marques de commerce, marques de service et noms commerciaux. Vous acceptez de ne modifier ou supprimer aucune mention de titularité inscrite sur la documentation téléchargée ou imprimée depuis la Plateforme. Dans l’hypothèse où DANIEL DUCARMEL autoriserait le téléchargement ou l’utilisation de Contenu composé d’œuvres protégées ou susceptibles d’être protégées par le droit d’auteur, DANIEL DUCARMEL vous accorde une licence limitée, personnelle, non transférable, non susceptible de faire l’objet d’une sous-licence et révocable, pour accéder à ces œuvres et les utiliser, dans la limite des finalités qui leurs sont assignées, et seulement tant que DANIEL DUCARMEL rend ce Contenu accessible au public. 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DANIEL DUCARMEL n’est pas responsable du Contenu Utilisateur que les utilisateurs postent sur la Plateforme. Le Contenu Utilisateur appartient à la personne qui l’a créé, mais lorsque vous postez du Contenu Utilisateur, vous en concédez la licence à DANIEL DUCARMEL dans les conditions ci-après : Tout utilisateur de la Plateforme est autorisé à poster du Contenu Utilisateur. Vous accordez à DANIEL DUCARMEL une licence non exclusive, perpétuelle, transférable, sous-licenciable, gratuite et mondiale sur le Contenu Utilisateur que vous postez sur la Plateforme, ou via la Plateforme, en ce compris l’image de toute personne apparaissant dans le Contenu Utilisateur, ou tous concepts ou idées contenus dans le Contenu Utilisateur, pour toute finalité, y compris commerciale, ce qui comprend le droit de traduire, représenter, reproduire, modifier, créer des œuvres dérivées, sous-licencier, distribuer et céder ces droits. DANIEL DUCARMEL peut, à sa seule discrétion, retirer tout Contenu Utilisateur à tout moment. [Voir les Conditions pour l’Argentine, la Colombie la Belgique et les Philippines .] Vous comprenez que le Contenu Utilisateur supprimé peut demeurer dans les systèmes de DANIEL DUCARMEL et sur la Plateforme dans la mesure où il a été posté publiquement ou partagé avec d’autres personnes qui ne l’ont pas supprimé, sauf si vous ou la personne compétente sollicitez une suppression ou un blocage des Données Personnelles, conformément à la loi applicable. LICENCE D’UTILISATION DE COMMENTAIRES, RETOURS ET IDEES. Vous comprenez que tout commentaire, retour, idée que vous nous envoyez est transmis de façon non confidentielle. De ce fait, vous garantissez à DANIEL DUCARMEL une licence perpétuelle et globale pour utiliser tous les commentaires, retours et idées que vous partagerez avec nous, sans qu’aucune notification, compensation, ou reconnaissance ne vous soit adressée, pour quelque fin que ce soit, y compris le développement, la fabrication et le marketing de produits et services ainsi que la création, la modification ou l’amélioration des produits ou services. [Voir les Conditions pour la Colombie et la Belgique .] 4. CODE DE CONDUITE DE L’UTILISATEUR Nous sommes heureux de vous compter parmi les membres de la communauté DANIEL DUCARMEL . Voici quelques règles de base à respecter: Soyez Original. Ne postez aucun Contenu Utilisateur sur la Plateforme sans avoir toutes les autorisations et droits nécessaires, y compris des personnes apparaissant ou mentionnées dans le Contenu Utilisateur, afin d’être certain que votre Contenu Utilisateur est disponible. Soyez Prudent. Ne commettez aucune action qui puisse causer du tort à DANIEL DUCARMEL ou à ses utilisateurs, et en particulier qui puisse perturber, endommager, altérer, surcharger ou limiter le fonctionnement de la Plateforme. Ne postez aucun Contenu Utilisateur contenant des virus de logiciels, programmes ou autres codes informatiques, et ne contournez ni ne modifiez les logiciels ou technologies de sécurité de la Plateforme. N’utilisez pas de techniques telles que l’extraction de données, les robots ou d’autres méthodes similaires de collecte de données. Sauf indication contraire de notre part, notre Plateforme est publique. Ne postez pas d’informations personnelles – vous concernant ou concernant toute autre personne - sur la Plateforme. Soyez Personnel. Ne postez pas de publicité, démarchage ou contenu commercial sur la Plateforme et n’acceptez pas de paiement de tiers en échange d’activités commerciales exercées sur la Plateforme. Ne collectez pas et ne sollicitez pas d’informations personnelles d’autres utilisateurs de la Plateforme, et n’envoyez pas de messages non sollicités. N’utilisez pas de technologie automatisée pour interagir avec la Plateforme. Soyez Respectueux. Respectez la communauté et ne postez pas de Contenu Utilisateur, de lien vers un site internet, ni ne commettez tout autre acte illégal, trompeur, malicieux, provoquant, erroné, discriminatoire, ou autrement répréhensible ou déplacé, ou encore qui viole les lois applicables. DANIEL DUCARMEL a le droit de présélectionner, contrôler, ou retirer du Contenu Utilisateur – mais n’a aucune obligation de le faire. Soyez vous-même. N’usurpez par l’identité d’autres personnes ou organisations, y compris des athlètes ou des employés DANIEL DUCARMEL . AMUSEZ-VOUS ! 5. ATTEINTES AU DROIT D’AUTEUR Veuillez consulter votre conseiller juridique avant de déposer une déclaration auprès de nous, car toute fausse déclaration de votre part est passible de sanctions. DANIEL DUCARMEL est en droit de résilier les comptes des utilisateurs de la Plateforme qui ne respectent pas les droits d’auteurs des tiers. Si vous considérez que votre œuvre a été abusivement copiée sur la Plateforme, et que cela constitue une atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous fournir les informations suivantes [Voir les conditions pour la France .] : (1) nom, adresse, numéro de téléphone, adresse email et une signature électronique ou physique du titulaire du droit d’auteur ou son mandataire ; (2) une description de l’œuvre protégée, à laquelle vous estimez qu’il a été porté atteinte ; (3) une description de la localisation du contenu que vous estimez attentatoire sur la Plateforme ; (4) une déclaration écrite indiquant que vous considérez de bonne foi que la diffusion du contenu litigieux n’a pas été autorisée par le titulaire du droit, son représentant, ou la loi ; (5) une déclaration de votre part, faite sous serment – sous peine de poursuites (selon la loi applicable), attestant que les informations que vous avez fournies sont exactes, et que vous êtes le titulaire du droit, ou autorisé à agir en son nom et pour son compte. Adressez vos plaintes pour violation d’un droit d’auteur à : Département légal (Copyright) 20 rue du Vertbois 75003 Paris Telephone: (+33) 07-58-16-81-32 Email : info@danielducarmel.com 6. PARTENAIRES SUR LA PLATEFORME A tout moment, DANIEL DUCARMEL peut s’associer à ou conclure des partenariats avec des sites internet tiers, plateformes de réseaux sociaux, applications mobiles, ou autres produits et services tiers (ci-après “les Tiers”). Il est possible que vous puissiez vous connecter à ces Tiers via la Plateforme, mais cela n’induit pas que DANIEL DUCARMEL approuve, gère, ou exerce un quelconque contrôle sur ces Tiers ou leurs activités, lesquels font l’objet de conditions d’utilisations et d’une politique de confidentialité distincts. Vous êtes invité à prendre connaissance des conditions et politiques de confidentialité des sites Tiers. DANIEL DUCARMEL n’est pas responsable des contenus, politiques, ou activités des Tiers et vous interagissez avec ces Tiers à vos propres risques. 7. EXCLUSION DE RESPONSABILITE ACTIVITE PHYSIQUE. [Voir les conditions pour le Canada , l’Allemagne , et l’Italie , car les exclusions et limitations suivantes peuvent ne pas s’appliquer à vous.] La Plateforme peut contenir des éléments qui promeuvent l’activité physique, la nutrition ou le bien-être en général. Ils poursuivent un but uniquement informationnel, ne s’apparentent pas à un avis ou à un service médical et n’ont pas d’objectif de diagnostic ou de traitement. Evaluez les risques encourus et consultez votre médecin traitant avant d’entreprendre toute activité physique. N’ignorez jamais un avis médical et ne reportez jamais la consultation de votre médecin en raison d’une information ou publication dont vous avez pris connaissance sur la Plateforme. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI APPLICABLE, DANIEL DUCARMEL N’EST PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES OU PREJUDICES QUE VOUS POURRIEZ SUBIR ET QUI RESULTERAIENT DE VOTRE USAGE, OU INCAPACITE DE FAIRE USAGE, DES FONCTIONNALITES DE LA PLATEFORME. INTERACTIONS ENTRE LES UTILISATEURS. Dans la limite autorisée par la loi applicable, nous ne sommes pas responsables de vos interactions avec les autres utilisateurs de la Plateforme ou des dommages et préjudices que vous pourriez subir du fait de ces interactions. [Voir les conditions pour l’Italie .] Soyez responsable et prenez des précautions lorsque vous interagissez avec d’autres utilisateurs (y compris les utilisateurs que vous ne connaissez pas) sur la Plateforme. Avant de rencontrer un autre utilisateur en personne, prenez soin d’enquêter, d’amener un ami, de choisir un endroit public et d’informer quelqu’un de l’endroit où vous vous trouverez. DANIEL DUCARMEL n’a aucune obligation de prendre part à un conflit entre utilisateurs, mais peut le faire à sa seule discrétion. EXCLUSION DE GARANTIE. Certaines législations n’autorisent pas les limitations ou exclusions de responsabilité, de garanties ou recours légaux. Dans ce cas, ces exclusions et limitations peuvent ne pas vous être applicables. [Voir les conditions pour l’Australie , le Canada et l’Allemagne .] La Plateforme, le Contenu et les documents et produits présents sur cette Plateforme sont fournis « EN L’ETAT». Nous ne faisons aucune promesse, y compris concernant l’exactitude, la pertinence, l’utilité, la fiabilité etc, de la Plateforme. DANS LA LIMITE AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE, DANIEL DUCARMEL N’EST PAS RESPONSABLE DU CONTENU UTILISATEUR POSTE SUR LA PLATEFORME. DANIEL DUCARMEL ne garantit pas que la Plateforme ne fera l’objet d’aucune interruption ou défaut de fonctionnement, qu’elle ne contient pas de virus ou d’autres éléments nuisibles, et que tous défauts seront corrigés. Dans la limite maximum autorisée par la loi applicable, DANIEL DUCARMEL rejette toutes garanties, expresses ou implicites, concernant la Plateforme, le Contenu, le Contenu Utilisateur ou tout produit ou service que vous pouvez obtenir ou auquel vous pouvez avoir accès via la Plateforme, notamment mais non exclusivement, les garanties implicites de qualité, de qualité marchande, d’aptitude à remplir un but particulier et d’authenticité. Vous êtes seul responsable de tout dommage causé à votre Appareil résultant de l’accès à la Plateforme, dans la mesure où la loi applicable n’en dispose pas autrement. Nous espérons que vous profiterez et bénéficierez au maximum de la Plateforme ; toutefois, nous ne fournissons aucune garantie de résultat. 8. RESILIATION DANIEL DUCARMEL peut supprimer ou modifier toute Plateforme DANIEL DUCARMEL , Programme Membre, produit ou service DANIEL DUCARMEL à tout moment et sans préavis. DANIEL DUCARMEL peut résilier ou suspendre votre compte, supprimer votre profil ou tout ou partie de votre Contenu Utilisateur, et restreindre votre usage de tout ou partie de la Plateforme à tout moment et pour tout motif, sans que cela n’engage sa responsabilité, dans la limite de la loi applicable. Vous comprenez et acceptez qu’une partie de votre Contenu Utilisateur, particulièrement celui faisant l’objet d’une diffusion dans un fil d’actualité ou une autre partie publique sur la Plateforme, pourra demeurer publique après la résiliation de votre compte, sous réserve de votre droit de solliciter la suppression de votre Contenu Utilisateur, en conformité avec la loi applicable. Les présentes Conditions demeurent applicables même lorsque votre compte a été résilié ou que vous avez cessé d’utiliser la Plateforme. 9. INDEMNISATION / LIMITATION DE RESPONSABILITE Nous souhaitons que vous profitiez pleinement de la Plateforme, mais DANIEL DUCARMEL doit également se prémunir des dommages que vous pourriez causer. INDEMNISATION ET RENONCIATION. Certaines législations n’autorisent pas certaines limitations ou exclusions de responsabilité et de garanties et recours légaux, et, ces exclusions ou limitations peuvent ne pas vous être applicables. [Voir les conditions pour le Canada , la France , l’Allemagne et Hong Kong .] Vous acceptez d’indemniser, défendre et protéger DANIEL DUCARMEL , ses filiales, ses responsables, ses dirigeants, ses employés, ses agents, ses licenciés et ses fournisseurs (ci-après les “Parties DANIEL DUCARMEL ”) de, et contre toute réclamation, perte, responsabilité, dépense, dommage, et coût, y compris les frais de conseil provenant de quelque manière que ce soit de votre Contenu Utilisateur, de votre usage de la Plateforme, de votre comportement sur la Plateforme ou avec d’autres utilisateurs de la Plateforme, de toute violation des présentes Conditions d’Utilisation, loi ou droit des tiers. En votre nom et au nom de vos héritiers, de votre patrimoine, de vos assureurs, successeurs, et cessionnaires, vous renoncez par les présentes à toutes réclamations ou actions judiciaires à l’encontre des Parties DANIEL DUCARMEL pour des dommages résultant de quelque manière que ce soit de votre utilisation de la Plateforme. LIMITATION DE RESPONSABILITE. Certaines législations n’autorisent pas certaines limitations ou exclusions de responsabilité et de garanties et recours légaux, ces exclusions ou limitations peuvent ne pas vous être applicables [Voir les conditions pour le Canada , la France , l’ Allemagne , Hong Kong et les Philippines .] LES PARTIES DANIEL DUCARMEL NE SERONT RESPONSABLES D’AUCUN DOMMAGE DIRECT, SPECIAL, ACCIDENTEL, INDIRECT OU CONSECUTIF, NOTAMMENT MAIS NON EXCLUSIVEMENT, RESULTANT DE TOUTE PERTE DE PROFITS OU DE DONNEES ISSUE DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER LA PLATEFORME OU LES PRODUITS ACHETES VIA LA PLATEFORME, OU DU COMPORTEMENT D’AUTRES UTILISATEURS DE LA PLATEFORME (EN LIGNE OU HORS LIGNE), OU DE LA PARTICIPATION A UN EVENEMENT ORGANISE PAR DANIEL DUCARMEL OU SES PARTENAIRES, OU DE TOUT CONTENU UTILISATEUR OU ACTIVITE EN CONNEXION AVEC L’UTILISATION DE LA PLATEFORME, ET CE, MÊME SI DANIEL DUCARMEL A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. VOUS ASSUMEZ L’ENTIERE RESPONSABILITE DE VOTRE USAGE DE LA PLATEFORME. VOTRE SEUL RECOURS CONTRE DANIEL DUCARMEL EN CAS DE DOMMAGE RESULTANT DE VOTRE UTILISATION DE LA PLATEFORME OU DU CONTENU, EST DE CESSER D’UTILISER LA PLATEFORME. SI DANIEL DUCARMEL SE TROUVE ETRE RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE OU PERTE QUE VOUS POURRIEZ SUBIR DU FAIT DE VOTRE UTILISATION DE LA PLATEFORME, LA RESPONSABILITE DE DANIEL DUCARMEL NE POURRA EXCEDER LA SOMME DE 100.00 $ OU 100.00 € SI VOUS RESIDEZ EN EUROPE. 10. APPLICATION MARKETPLACE : vous reconnaissez que cet accord est conclu entre vous et DANIEL DUCARMEL , et non avec l’application marketplace sur laquelle vous avez téléchargé une application DANIEL DUCARMEL (i.e. pour les utilisateurs d’IOS, l’App Store exploité par Apple Inc. ou les utilisateurs d’Android, le Google Play store exploité par Google Inc.). 11. LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Si vous résidez dans l’un des pays suivants, une « loi applicable / juridiction compétente » différente est susceptible de vous être applicable : Argentine , Autriche , Brésil , Canada , Chine (aux fins des présentes Conditions, à l’exclusion de Hong Kong, Macao et Taïwan), Allemagne , Hong Kong , Italie , Philippines , Pologne , Suisse et tous les autres pays Européens . Vous reconnaissez que cette Plateforme est une plateforme passive, uniquement basée en Charente Maritime, en France, qui ne peut donner lieu à une compétence juridictionnelle autre que celle des juridictions de Charente Maritime. Vous acceptez que la Plateforme, les Conditions, la Politique de Confidentialité, et tout litige entre vous et DANIEL DUCARMEL soient régis à tous égards par la législation de Charente Maritime, à l’exclusion des dispositions relatives au choix de la législation, et de la Convention de France de 1980 sur les Contrats de Vente Internationaux. Sous réserve des dispositions contraires de la loi applicable, et sans limitation aux droits des consommateurs, vous reconnaissez que tout litige, toute réclamation, et toute procédure judiciaire découlant directement et indirectement de la Plateforme (notamment de l’achat de produits DANIEL DUCARMEL ) devra faire l’objet d’une résolution individuelle, à l’exclusion de tout recours à une forme d’action collective, et exclusivement devant les Tribunaux étatiques ou fédéraux de paris. Vous renoncez à toute défense d’“exception d’incompétence” et de “forum incompétent” s’agissant de la compétence matérielle et territoriale des tribunaux étatiques et fédéraux de paris. Toutes les réclamations doivent être formées dans un délai d’un (1) an suivant le fait générateur du dommage, sauf si un délai plus long est prévu par la loi applicable. COMMUNICATION ELECTRONIQUE En utilisant la Plateforme, vous acceptez de recevoir des communications électroniques de la part de DANIEL DUCARMEL , sous réserve de la loi applicable. Vous reconnaissez et acceptez que tout avis, accord, publication ou autre communication que DANIEL DUCARMEL vous envoi de façon électronique satisfait à toute exigence de communication légale, en ce compris toute exigence d’un écrit. DROIT DE CESSION, AUCUNE DEROGATION, INDEPENDANCE DES CLAUSES DANIEL DUCARMEL peut céder ses droits et devoirs au titre des présentes Conditions à toute partie et à tout moment sans vous en aviser, sous réserve de la loi applicable ; une telle cession n’affectera pas les droits ou obligations qui vous sont applicables en vertu de ces Conditions. Le défaut pour DANIEL DUCARMEL de se prévaloir et/ou de faire exécuter de façon stricte ces Conditions ne peut être interprété comme une renonciation à ces Conditions ou aux droits de DANIEL DUCARMEL . Les utilisateurs doivent toujours considérer que ces Conditions continuent d’être applicables. Si l’une des dispositions de ces Conditions s’avère invalide ou inapplicable, les Conditions restantes demeurent applicables. Merci d’avoir lu. S’il vous plait, profitez de notre communauté ! CONDITIONS SPÉCIFIQUES À LA RÉGION OU AU PAYS Si vous vivez dans l’un des pays suivants ces conditions dérogatoires vous seront applicables et primeront sur les dispositions incompatibles des Conditions d’Utilisation. ARGENTINE Section 3 (POSTER DU CONTENU SUR LA PLATEFORME) : le premier paragraphe du point sous la rubrique « LICENCE SUR LE CONTENU UTILISATEUR » est supprimé et remplacé par ce qui suit : « Vous accordez à DANIEL DUCARMEL une licence mondiale gratuite, non exclusive et transférable, pour afficher le Contenu Utilisateur que vous publiez sur ou en relation avec la Plateforme et pour le partager avec d'autres Utilisateurs, y compris le droit de traduire, d’afficher, de reproduire, de modifier, de créer des œuvres dérivées, de sous-licencier et de distribuer le Contenu Utilisateur. Par exemple, nous avons besoin de ces droits afin de pouvoir copier votre Contenu Utilisateur dans nos bases de données, l'afficher dans le bon format sur nos applications mobiles et envoyer votre Contenu Utilisateur à des fournisseurs qui délivrent des services au nom de DANY DRUG. » Section 11 (LITIGES/CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES) : la présente section est modifiée comme suit : La sous-section intitulée « LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE » est supprimée par la présente et remplacée par ce qui suit (à l'exception du dernier point concernant les réclamations, qui reste inchangé) : « LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Vous acceptez que la Plateforme, les Conditions, la Politique de confidentialité et tout litige entre vous et DANIEL DUCARMEL soient régis à tous égards par les lois d’Argentine. » AUSTRALIE Section 7 (EXCLUSION DE RESPONSABILITE) : la présente section est modifiée comme suit : La sous-section intitulée « EXCLUSION DE GARANTIE » est modifiée en ajoutant le paragraphe suivant : « Cependant, la Plateforme, le Contenu, les documents et produits de cette Plateforme sont assortis de certaines garanties qui ne peuvent être exclues au bénéfice des clients australiens en vertu de la loi australienne sur la consommation (« LAC »), y compris les garanties relatives à la qualité acceptable et à l’adéquation au regard de l’usage prévu. Aucune disposition dans les Conditions ne sera interprétée ou appliquée de manière à exclure, restreindre ou modifier ou avoir pour effet d'exclure, restreindre ou modifier toute condition, garantie, assurance, droit ou recours prévus par la LAC et qui, en vertu de la loi, ne peut être exclue, restreint ou modifié, même si une disposition au sein des présentes Conditions suggérerait que cela pourrait être le cas. » BRESIL Section 11 (LITIGES/ CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES): la présente section est modifiée comme suit : La sous-section intitulée « LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE » est supprimée dans son intégralité et remplacée par ce qui suit : « LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Vous acceptez que la Plateforme, les Conditions, la Politique de Confidentialité et tout différend entre vous et DANIEL DUCARMEL soient régis à tous égards par la loi brésilienne, sans égard aux dispositions de loi applicable, et non par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Sauf interdiction prévue par la loi, vous acceptez que tous les litiges, réclamations et procédures judiciaires découlant directement ou indirectement de la Plateforme (y compris, mais sans s'y limiter, l'achat de produits DANIEL DUCARMEL ) soient résolus individuellement, sans recourir à aucune forme de recours collectif, et exclusivement au Brésil. » Argentine LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Australie LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Bresil LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE CANADA Paragraphe introductif : La section intitulée « Nos conditions peuvent changer » est complétée par ce qui suit : « (a) DANIEL DUCARMEL doit vous envoyer, au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur de l'amendement, une notification écrite rédigée de façon claire et lisible, indiquant la nouvelle clause et la date d'entrée en vigueur de l'amendement ; et (b) vous pouvez refuser la modification et l'annuler ou, dans le cas d'un contrat à exécution successive, annuler le contrat sans frais, pénalités ou indemnités de résiliation en envoyant à DANIEL DUCARMEL une notification à cet effet au plus tard 30 jours après l’entrée en vigueur de l’amendement, à la condition que cet amendement entraîne une augmentation de vos obligations ou une réduction des obligations de DANIEL DUCARMEL . » SECTIONS MULTIPLES : Les Conditions énoncées dans les sections intitulées « Activité Physique », « Exclusion de Responsabilité », « Indemnisation/Limitation de responsabilité », et « Limitation de responsabilité » sont complétées par ce qui suit : « Les lois dans certaines juridictions sur la protection des consommateurs, y compris au Québec, n’autorisent pas les limitations et les exclusions des garanties sur les produits achetés. Si ces lois vous sont applicables, les exclusions ou les limitations dans les sections suivantes peuvent ne pas s'appliquer : Activité Physique, Exclusion de garantie, Indemnisation/Limitation de responsabilité et Limitation de responsabilité. » SECTION 11 (LITIGES/ CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES) : la présente section est modifiée comme suit : La sous-section intitulée « LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE » est modifiée en ajoutant ce qui suit au début de la section : « LES LOIS DANS CERTAINES JURIDICTIONS EN MATIÈRE DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS, TELS QUE LE QUÉBEC, PEUVENT EXIGER QUE VOTRE CONTRAT SOIT RÉGI PAR LES LOIS DE VOTRE JURIDICTION ET RELEVE DE LA COMPETENCE DES TRIBUNAUX DE VOTRE JURIDICTION. EN OUTRE, CES LOIS PEUVENT S’OPPOSER A UNE RENONCIATION DE VOTRE PART À VOTRE DROIT DE FAIRE PARTIE D'UN RECOURS COLLECTIF OU A UNE LIMITATION DU DELAI DONT VOUS DISPOSEZ POUR ENGAGER DES POURSUITES JUDICIAIRES. SI CES LOIS S'APPLIQUENT VOUS SONT APPLICABLS, LES LIMITATIONS SUIVANTES PEUVENT NE PAS ÊTRE APPLICABLES. » CHINE (aux fins des présentes, à l’exclusion de Hong Kong, Macao et Taïwan) Section 1 (RÈGLES DE BASE) : le paragraphe intitulé « Éligibilité » est supprimé dans son intégralité et remplacé par ce qui suit : « Vous pouvez utiliser la Plateforme si : i) vous avez atteint l’âge légal et êtes capable d’adopter un comportement civil conformément aux lois de la République populaire de Chine ; ou ii) vous avez obtenu le consentement de votre parent ou tuteur. Chaque pays/région peut imposer des restrictions liées à l’âge pour certains services de la Plateforme. Si vous êtes un parent ou tuteur et découvrez que votre enfant utilise la Plateforme sans votre consentement, n’hésitez pas à nous contacter. » Les conditions suivantes sont ajoutées à la fin du deuxième paragraphe, sous « Règles d’inscription » : « Afin de respecter les lois et réglementations de la République populaire de Chine, vous vous soumettrez à une vérification du nom réel conformément au droit applicable. » Article 11 (LITIGES/CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES): Le paragraphe intitulé « CHOIX DU DROIT/COMPÉTENCE » est supprimé dans son intégralité et remplacé par ce qui suit : « Choix du droit/Compétence Vous acceptez que la Plateforme, les Conditions et tout litige entre vous et DANIEL DUCARMEL soient régis à tous égards par le droit de la République populaire de Chine, sans tenir compte des dispositions de choix de loi, et non par la Convention des Nations unies de 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises. Sauf disposition contraire du droit applicable, vous convenez que l’ensemble des litiges et réclamations découlant de votre utilisation de la Plateforme (y compris, notamment, l’achat de produits DANIEL DUCARMEL ) seront résolus par le biais d’une négociation à l’amiable entre les deux parties ; en l’absence d’accord entre les parties, l’une ou l’autre des parties pourra engager des poursuites judiciaires au tribunal populaire du District de Yangpu à Shanghai et les deux parties renoncent au droit de s’opposer à la compétence d’attribution. » COLOMBIE Section 3 (POSTER DU CONTENU SUR LA PLATEFORME) : la sous-section intitulée « LICENCE SUR LE CONTENU UTILISATEUR » est modifiée comme suit : Le premier paragraphe sous la rubrique LICENCE DE CONTENU UTILISATEUR est supprimé et remplacé par ce qui suit : « Vous accordez à DANIEL DUCARMEL une licence mondiale non-exclusive, indéfinie, transférable, sous-licenciable et gratuite, pour utiliser l’ensemble du Contenu Utilisateur que vous publiez sur ou en relation avec la Plateforme, y compris l’image de toute personne apparaissant dans le Contenu Utilisateur, ou pour utiliser tous concepts ou idées présents dans le Contenu Utilisateur, à toute fin, y compris commerciale, ce qui inclus le droit de traduire, afficher, reproduire, modifier, créer des œuvres dérivées, sous-licencier, distribuer et céder ces droits. » Section 3 (POSTER DU CONTENU SUR LA PLATEFORME) : la sous-section intitulée « LICENCE D’UTILISATION DE COMMENTAIRES, RETOURS ET IDEES » est supprimée dans son intégralité et remplacée par ce qui suit : « AUTORISATION D'UTILISER LES COMMENTAIRES, RETOURS ET IDÉES. Vous accordez à DANIEL DUCARMEL une autorisation illimitée et mondiale pour utiliser tous les commentaires, retours et idées que vous pouvez partager avec nous, sans préavis, indemnité ou information à votre égard, à quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits et des services. » CANADA LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Chine LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE ColombieLITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE HONG KONG Daniel Ducarmel, une entité immatriculée dans la région Parisienne , en France et dont le siège social est Daniel Ducarmel 20 rue du Vertbois 75003 Paris France est : l’opérateur et le responsable des Applications DANIEL DUCARMEL. Article 9 (INDEMNISATION/LIMITATION DE RESPONSABILITÉ) : La présente section est supprimée et remplacée par ce qui suit : « Indemnisation et décharge. Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir quittes DANIEL DUCARMEL , ses sociétés affiliées, agents, administrateurs, employés, mandataires, concédants de licence et fournisseurs (les « DANIEL DUCARMEL ») contre l’ensemble des réclamations, pertes, poursuites, dépenses, dommages et coûts (y compris, les honoraires d’avocat), consécutifs ou relatifs de quelque manière que ce soit à votre Contenu utilisateur, votre utilisation du Contenu, votre utilisation de la Plateforme, votre comportement en lien avec la Plateforme ou avec d’autres utilisateurs de la Plateforme, ou à toute violation des présentes Conditions, de toute loi ou de tout droit de tiers. Limitation de responsabilité. Sauf dans la mesure autorisée par le droit applicable, vous convenez ce qui suit : aucune des Parties de DANIEL DUCARMEL ne sera tenue responsable de tout dommage spécial, accessoire ou consécutif (y compris les pertes de profits ou de données) résultant de l’utilisation, ou de l’incapacité d’utilisation, de la Plateforme ou de la performance des produits achetés par l’intermédiaire de la Plateforme ou de la conduite d’autres utilisateurs de la Plateforme (en ligne ou hors ligne), ou de la participation à un évènement DANIEL DUCARMEL ou aux évènements de partenaires de DANIEL DUCARMEL , ou de tout Contenu utilisateur ou de toute autre activité liée à l’utilisation de la Plateforme, même si DANIEL DUCARMEL a été informée de la possibilité de tels dommages ; vous assumez la responsabilité totale de votre utilisation de la Plateforme ; et si DANIEL DUCARMEL est jugée responsable envers vous de tout dommage ou de toute perte lié(e) d’une quelconque manière à votre utilisation de la Plateforme ou de tout Contenu, la responsabilité de DANIEL DUCARMEL n’excédera pas le plus élevé des montants suivants : (1) la somme que vous nous avez versée dans le cadre des présentes Conditions pour votre utilisation de la Plateforme ou de tout Contenu, ou (2) 100,00 USD. » Article 11 (LITIGES/CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES) : Le premier point du paragraphe intitulé « CHOIX DU DROIT/COMPÉTENCE » est supprimé dans son intégralité. Hong Kong LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE JAPON Article 9 (INDEMNISATION/LIMITATION DE RESPONSABILITÉ) : cet article est modifié comme suit : Le paragraphe intitulé « LIMITATION DE RESPONSABILITÉ » est supprimé dans son intégralité et remplacé par ce qui suit : LIMITATION DE RESPONSABILITÉ . AUCUNE DES PARTIES DE DANIEL DUCARMEL NE SERA TENUE RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, ACCESSOIRE, INDIRECT OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES PERTES DE PROFITS OU DE DONNÉES, RÉSULTANT DE L’UTILISATION, OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISATION, DE LA PLATEFORME OU DE LA PERFORMANCE DES PRODUITS ACHETÉS PAR L’INTERMÉDIAIRE DE LA PLATEFORME OU DE LA CONDUITE D’AUTRES UTILISATEURS DE LA PLATEFORME (EN LIGNE OU HORS LIGNE), OU DE LA PARTICIPATION À UN ÉVÈNEMENT DANIEL DUCARMEL OU AUX ÉVÈNEMENTS DE PARTENAIRES DE DANIEL DUCARMEL , OU DE TOUT CONTENU UTILISATEUR OU DE TOUTE AUTRE ACTIVITÉ LIÉE À L’UTILISATION DE LA PLATEFORME, MÊME SI DANIEL DUCARMEL A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. VOUS ASSUMEZ LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE VOTRE UTILISATION DE LA PLATEFORME. VOTRE SEUL RECOURS CONTRE DANIEL DUCARMEL EN RELATION AVEC TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DE LA PLATEFORME OU DE TOUT CONTENU CONSISTE À CESSER D’UTILISER LA PLATEFORME. SI DANIEL DUCARMEL EST JUGÉE RESPONSABLE ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE PERTE LIÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DE LA PLATEFORME OU DE TOUT CONTENU, LA RESPONSABILITÉ DE DANIEL DUCARMEL N’EXCÉDERA PAS 100,00 USD OU 100,00 EUR SI VOUS VIVEZ EN EUROPE. Article 11 (LITIGES/CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES) : cet article est modifié comme suit : Le paragraphe intitulé « CHOIX DU DROIT/COMPÉTENCE » est supprimé dans son intégralité et remplacé par ce qui suit : « Choix du droits/Compétence Vous acceptez que la Plateforme, les Conditions, la Politique de confidentialité et tout litige entre vous et DANIEL DUCARMEL soient régis à tous égards par le droit japonais, sans tenir compte des dispositions de choix de loi, et non par la Convention des Nations unies de 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises. Sauf dans les cas où la loi en vigueur l’interdit, et sans limiter les droits légaux des consommateurs, vous acceptez que l’ensemble des litiges, réclamations et procédures judiciaires consécutifs ou relatifs, directement ou indirectement, à la Plateforme (y compris, mais sans s’y limiter, l’achat de produits DANIEL DUCARMEL ) seront résolus individuellement, sans recours à une quelconque forme d’action collective, et exclusivement devant les tribunaux situés à Tokyo, au Japon. Toutes les réclamations doivent être formulées dans un délai d’un (1) an après leur survenance, sauf si un délai plus étendu est prévu par la loi en vigueur. PHILIPPINES Article 2 (PROPRIÉTÉ DU CONTENU) : Le troisième point du présent Article est révisé comme suit : Lorsque DANIEL DUCARMEL approuve le téléchargement ou l’utilisation du Contenu composé de droits d’auteur ou d’œuvres susceptibles d'être protégées par le droit d'auteur, DANIEL DUCARMEL vous accorde un droit limité, personnel, non transférable et non cessible d’accéder et d’utiliser lesdits droits d’auteur ou œuvres susceptibles d'être protégées par le droit d'auteur uniquement à des fins prévues et uniquement tant que DANIEL DUCARMEL rend le Contenu généralement accessible au public. Vous n’acquérez aucun droit de propriété ni aucune forme de licence dans le Contenu (y compris toute marque commerciale ou autre propriété intellectuelle incluse dans le Contenu), et tout dit Contenu est destiné à une utilisation personnelle et non commerciale. DANIEL DUCARMEL se réserve le droit de surveiller et de modifier ou révoquer votre utilisation du Contenu ou votre accès au Contenu à tout moment et pour quelque raison que ce soit. DANIEL DUCARMEL se réserve le droit de détruire tout Contenu qui est en violation des présentes conditions ou des droits de propriété intellectuelle de DANIEL DUCARMEL . Le fait que DANIEL DUCARMEL vous permette ladite utilisation limitée ne constitue pas une renonciation à l’un quelconque des droits de DANIEL DUCARMEL vis-à-vis du Contenu. Article 3 (PUBLICATION DU CONTENU DE LA PLATEFORME) : Le présent article est révisé comme suit : Licence relative au Contenu utilisateur . Certaines parties de la Plateforme vous permettent de publier des photos, vidéos, commentaires et autres contenus que nous dénommons « Contenu utilisateur ». DANIEL DUCARMEL n’est pas responsable du Contenu utilisateur que les autres publient sur la Plateforme. Le Contenu utilisateur est détenu par vous ou par celui qui l’a créé, mais lorsque vous publiez le Contenu utilisateur, vous acceptez ce qui suit : Vous déclarez avoir le droit de publier votre Contenu utilisateur, et vous acceptez de signer tous les documents pertinents pour accorder à DANIEL DUCARMEL une licence non exclusive, perpétuelle, transférable, cessible en sous-licence, libre de droits, mondiale pour l’utilisation de tout Contenu utilisateur que vous publiez sur ou en lien avec la Plateforme, y compris l’image de toute personne qui apparaît dans le Contenu utilisateur, ou l’un quelconque des concepts ou idées contenus dans le Contenu utilisateur, à quelque fin que ce soit, y compris une utilisation commerciale, ce qui inclut le droit de traduire, afficher, reproduire, modifier, créer des œuvres dérivées, céder en sous-licence, distribuer et céder les dits droits. DANIEL DUCARMEL peut, à sa seule discrétion, supprimer tout Contenu utilisateur à tout moment. Vous comprenez que le Contenu utilisateur supprimé peut subsister dans les systèmes de DANIEL DUCARMEL et sur la Plateforme dans la mesure où votre Contenu utilisateur a été affiché publiquement ou partagé avec d’autres personnes qui ne l’ont pas supprimé, à moins que vous ou la personne concernée demandiez la suppression ou le blocage des données à caractère personnel conformément au droit applicable. Article 9 (INDEMNISATION/LIMITATION DE RESPONSABILITÉ) : Le paragraphe intitulé « LIMITATION DE RESPONSABILITÉ » est supprimé et remplacé par ce qui suit : « Dans la mesure permise par la loi applicable, aucune des parties de DANIEL DUCARMEL ne sera tenue responsable de tout dommage spécial, accessoire ou consécutif, y compris, sans s’y limiter, les pertes de profits ou de données, résultant de l’utilisation, ou de l’incapacité d’utilisation, de la Plateforme ou de la performance des produits achetés par l’intermédiaire de la Plateforme ou de la conduite d’autres utilisateurs de la Plateforme (en ligne ou hors ligne), ou de la participation à un évènement DANIEL DUCARMEL ou aux évènements de partenaires de DANIEL DUCARMEL , ou de tout Contenu utilisateur ou de toute autre activité liée à l’utilisation de la Plateforme, même si DANIEL DUCARMEL a été informée de la possibilité de tels dommages. Si DANIEL DUCARMEL est jugée responsable envers vous de tout dommage ou de toute perte liés de quelque manière que ce soit à votre utilisation de la Plateforme ou de tout Contenu, la responsabilité de DANIEL DUCARMEL n’excédera pas 100,00 USD ou 100,00 EUR si vous vivez en Europe, sans préjudice de toute loi applicable. » Article 11 (LITIGES/CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES) : Le premier point du paragraphe intitulé « CHOIX DU DROIT/COMPÉTENCE » est supprimé dans son intégralité. Philippines LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Japon LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE PAYS EUROPEENS Les modifications suivantes s'appliquent à tous les pays européens, à l'exception de l'Autriche , de la France , de l'Allemagne, de l'Italie , de la Pologne et de la Suisse , qui font l’objet de modifications spécifiques à ces conditions applicables aux pays européens. Section 11 (LITIGE/ CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES) : la présente section est modifiée comme suit : La sous-section intitulée « LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE » est supprimée dans son intégralité et remplacée par ce qui suit (à l'exception du dernier point concernant les réclamations, qui reste inchangé) : « LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Vous acceptez que la Plateforme, les Conditions et tout litige entre vous et DANIEL DUCARMEL soient régis à tous égards par la loi néerlandaise, sans égard aux dispositions de loi applicable, et non par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Sauf interdiction prévue par la loi, et sans limiter les droits accordés aux consommateurs, vous acceptez que tous les litiges, réclamations et procédures judiciaires découlant directement ou indirectement de la Plateforme (y compris, mais sans s'y limiter, l'achat de produits DANIEL DUCARMEL ) soient soumis exclusivement aux juridictions compétentes d’Amsterdam, aux Pays-Bas. » AUTRICHE Section 11 (LITIGES/CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES) : la présente section est remplacée par la version pour les pays européens ci-dessous, à l’exception du texte suivant qui est ajouté à la fin : « Toutes les réclamations doivent être présentées dans les trois (3) ans suivant la formulation de la réclamation. » BELGIQUE Section 3 (POSTER DU CONTENU SUR LA PLATEFORME) : la présente section est modifiée comme suit: Le premier alinéa du paragraphe sous la sous-section intitulée « LICENCE SUR LE CONTENU UTILISATEUR » est supprimé dans son intégralité et remplacé par ce qui suit: « Vous accordez à DANIEL DUCARMEL une licence non exclusive, perpétuelle (ou à tout le moins pour la durée de la protection légale des droits de propriété intellectuelle / droits d'image pouvant être compris dans le Contenu Utilisateur), transférable, sous-licenciable, à titre gratuit et pour le monde entier d'utiliser tout Contenu Utilisateur que vous publiez sur ou en relation avec la Plateforme, y compris l'image de toute personne apparaissant dans le Contenu Utilisateur, ou tous concepts ou idées inclus dans le Contenu Utilisateur, à toutes fins, y compris commerciale, promotionnelle et opérationnelle, en ce compris le droit de traduire, d'afficher, de reproduire, de modifier, de créer des œuvres dérivées, de sous-licencier, de distribuer et de céder ces droits. » La sous-section intitulée « LICENCE D’UTILISATION DE COMMENTAIRES, RETOURS ET IDEES » est supprimée dans son intégralité et remplacée par ce qui suit: « LICENCE D’UTILISATION DE COMMENTAIRES, RETOURS ET IDEES . Vous accordez à DANIEL DUCARMEL une licence perpétuelle (ou à tout le moins pour la durée de la protection légale des droits de propriété intellectuelle / droits d'image pouvant être compris dans le Contenu Utilisateur), à titre gratuit et pour le monde entier, d'utiliser tous commentaires, retours et idées que vous partagez avec nous, sans préavis, indemnité ou information à votre égard, à quelque fin que ce soit, en ce compris, mais sans s'y limiter, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits et de services et la création, la modification ou l'amélioration de produits et de services. » Autriche LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Blegique LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE PAYS EUROPEENS LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE FRANCE Section 5 (ATTEINTE P;ORTEE A UN DROIT D’AUTEUR) : Le deuxième paragraphe de cette section est supprimé et entièrement remplacé par ce qui suit : « Si vous considérez que votre œuvre a été abusivement copiée sur la Plateforme, au point que cela constitue une violation de vos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous fournir les informations suivantes: (1) date de la notification ; (2) si le plaignant est une personne physique : nom commercial, prénom, profession, adresse, nationalité, lieu et date de naissance ; (3) si le plaignant est une personne morale : nom, forme sociale, siège social et représentant légal ; (4) nom et adresse du destinataire, ou si c’est une personne morale, son nom commercial et son siège social ; (5) une description des faits et la localisation précise ; (6) les fondements justifiant que contenu soit retiré, en ce compris les dispositions légales, et les preuves des faits; et (7) une copie de la correspondance adressée à l’auteur ou à l’éditeur des contenus ou de actes litigieux requérant leur interruption, retrait ou modification, ou une explication des raisons pour lesquelles l’auteur ou l’éditeur n’a pas pu être contacté. » Section 9 (INDEMNISATION/RESPONSABILITE) : la présente section est modifiée comme il suit : Le sous-titre intitulé « Indemnisation et Renonciation » est supprimé et entièrement remplacé par ce qui suit : « INDEMNISATION . Vous acceptez d’indemniser, défendre et protéger DANIEL DUCARMEL , ses filiales, ses responsables, ses dirigeants, ses employés, ses agents, ses licenciés et ses fournisseurs (ci-après les « Parties DANIEL DUCARMEL ») de, et contre toute réclamation, perte, responsabilité, dépense, dommage, et coût, notamment mais non exclusivement, les frais de conseil, provenant de quelque manière que ce soit de votre Contenu Utilisateur, de votre usage de la Plateforme, de votre comportement sur la Plateforme ou avec d’autres utilisateurs de la Plateforme, ou de toute violation des présentes Conditions d’Utilisation, ou de toute loi ou droit des tiers. La sous-section intitulée « LIMITATION DE RESPONSABILITE » est entièrement supprimée. Section 11 (LITIGES/CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES) : la sous-section intitulée « LOI APPLICABLE / JURIDICTION COMPETENTE » est supprimée et remplacée entièrement par ce qui suit : « LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Rien dans ce paragraphe ne vous prive de la protection accordée aux consommateurs par les règles d’ordre public du pays dans lequel vous vivez. Vous acceptez que la Plateforme, les Conditions, la Politique de Confidentialité, et tout litige entre vous et DANIEL DUCARMEL soient régis à tous égards par la législation Néerlandaise, à l’exclusion des dispositions attributives de compétence, et non par la Convention des Nations Unies de 1980 sur les Contrats de Vente Internationaux. Sous réserve des dispositions impératives de la loi applicable, et sans limitation aux droits des consommateurs, vous acceptez que tout litige, toute réclamation, et toute procédure judiciaire résultant directement ou indirectement de la Plateforme (notamment de l’achat de produits DANIEL DUCARMEL ) soit exclusivement soumis aux Tribunaux compétents d’Amsterdam, Pays-Bas. En cas de réclamation, veuillez nous contacter . Si vous considérez que votre plainte n’est pas correctement traitée, vous pouvez – sans y être obligé - utiliser la plateforme de Règlement des Litiges En Ligne (RLL), à laquelle vous pouvez accéder via le lien http://ec.europa.eu/odr . De plus, vous avez le droit d’initier une procédure de médiation, en contactant les médiateurs comme suit : Association des médiateurs européens (197, Boulevard Saint-Germain, 75007 PARIS, téléphone: 09 53 01 02 69), http://www.mediationconso-ame.com/ . Les médiateurs essayeront de parvenir indépendamment et impartialement à solution amiable. En cas de médiation, chaque partie est libre d’accepter ou de rejeter la solution proposée par le médiateur. » France LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE ALLEMAGNE Section 7 (EXCLUSION DE RESPONSABILITE) : la présente section est modifiée comme il suit : Le troisième alinéa dans l’encadré récapitulatif est supprimé dans son intégralité et remplacé par ce qui suit : « DANIEL DUCARMEL n'est pas responsable des dommages ( à l'exception de ceux résultant d’actes intentionnels ou de négligences fautives et des dommages corporels de DANIEL DUCARMEL ) causés par vos interactions avec d'autres utilisateurs. DANIEL DUCARMEL vous invite à agir de façon responsable et à prendre des précautions lorsque vous interagissez avec des personnes que vous ne connaissez pas. » Le dernier alinéa du paragraphe de la sous-section intitulée « ACTIVITÉ PHYSIQUE » est supprimé dans son intégralité et remplacé par ce qui suit: « Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, DANIEL DUCARMEL n'est pas responsable des dommages ( à l’exception d’actes intentionnels ou de négligence fautive et des dommages corporels causées de DANIEL DUCARMEL ) que vous pourriez subir du fait de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser la Plateforme. » La sous-section intitulée « EXCLUSION DE GARANTIE », y compris tous ses alinéas, est supprimée dans son intégralité. Section 9 (INDEMNISATION/LIMITATION DE RESPONSABILITE) : la présente section est modifiée comme suit : La sous-section intitulée « INDEMNISATION ET RENONCIATION » est supprimée dans son intégralité. La sous-section intitulée « LIMITATION DE RESPONSABILITE » est supprimée dans son intégralité et remplacée par ce qui suit : « LIMITATION DE RESPONSABILITE . La responsabilité de DANIEL DUCARMEL et de ses sociétés affiliées, et de leurs dirigeants, administrateurs, actionnaires, employés et agents (les « Parties Exonérées ») est limitée aux cas de faute intentionnelle ou de négligence grave. En cas de négligence légère, les Parties Exonérées ne sont responsables qu’en cas de violation d’une obligation contractuelle essentielle, dont la violation met en péril l'objet du contrat ou dont l'exécution est requise pour réaliser l’objet du contrat et dans l’exécution de laquelle le consommateur a confiance (dites « Obligations essentielles »). Dans ce cas, la responsabilité est limitée aux dommages normalement prévisibles. Cette limitation de responsabilité ne s'applique pas aux réclamations fondées sur la loi sur la responsabilité du fait des produits et en cas de dommages corporels ou de décès. » Section 11 (LITIGES/CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES) : la présente section est remplacée par la version pour les pays européens ci-dessus, hormis le texte suivant qui est ajouté à la fin : « Toutes les réclamations doivent être présentées dans les deux (2) ans suivant la naissance de la réclamation. » HONGRIE Paragraphes introductifs : le second alinéa de la première section ci-dessus intitulée « Conditions de Ventes » est modifié en ajoutant les termes suivants : « Ces Conditions constituent un accord tacite entre vous et DANIEL DUCARMEL , dans l’hypothèse où ils ne rempliraient pas les exigences d’accord écrit en application de la loi hongroise. » ITALIE Section 7 (EXCLUSION DE RESPONSABILITE) : la présente section est modifiée comme suit : Le dernier paragraphe de la sous-section intitulée « ACTIVITÉ PHYSIQUE » est supprimé dans son intégralité et remplacé par ce qui suit : « Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, DANIEL DUCARMEL n'est pas responsable des dommages que vous pourriez subir en raison de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser les fonctionnalités de la Plateforme, sauf en cas de fraude ou de négligence grave de la part de DANIEL DUCARMEL . » La sous-section intitulée « INTERACTIONS ENTRE LES UTILISATEURS » est supprimée dans son intégralité et remplacée par ce qui suit : « INTERACTIONS ENTRE LES UTILISATEURS. Nous ne sommes pas responsables de vos interactions avec d'autres utilisateurs de la Plateforme ou de tout dommage ou préjudice que vous pourriez subir en raison de ces interactions, sauf en cas de fraude ou de négligence grave de la part de DANIEL DUCARMEL . Soyez responsable et prenez des précautions lorsque vous interagissez avec d'autres utilisateurs (y compris des utilisateurs que vous ne connaissez pas) sur la Plateforme. Avant de rencontrer une autre personne, renseignez-vous à son égard, faites-vous accompagner par un ami, choisissez un lieu public et informez quelqu'un de votre lieu de rencontre. DANIEL DUCARMEL n'est pas tenu de participer à un différend entre utilisateurs (mais peut le faire à sa discrétion), sauf en cas de fraude ou de négligence grave de la part de DANIEL DUCARMEL . » Section 11 (LITIGES/CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES) : la sous-section intitulée « LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE » est supprimée dans son intégralité et remplacée par ce qui suit (à l'exception du dernier point concernant les réclamations, qui reste inchangé) : « LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Vous convenez que la Plateforme, les Conditions et tout litige entre vous et DANIEL DUCARMEL seront régis à tous égards par la loi néerlandaise, sans égard aux dispositions de la loi applicable, et non par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises de 1980, sous réserve des dispositions légales de la loi applicable qui peuvent s'appliquer indépendamment de tout autre choix de loi. Sauf interdiction, et sans limitation des droits des consommateurs, vous acceptez que tous les litiges, réclamations et procédures judiciaires découlant directement ou indirectement de la Plateforme (y compris, mais sans s'y limiter, l'achat de produits DANIEL DUCARMEL ) seront soumis exclusivement aux tribunaux du lieu où vous résidez ou être domicilié. » POLOGNE Section 11 (LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES) : la sous-section intitulée « LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE » est supprimée dans son intégralité et remplacée par ce qui suit (à l'exception du dernier alinéa concernant les réclamations, qui reste inchangé) : « LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE La Plateforme, les Conditions et tout litige entre vous et DANIEL DUCARMEL seront régis dans tous leurs aspects par la loi polonaise. Tous les litiges, réclamations et procédures judiciaires découlant directement ou indirectement de la Plateforme ou s'y rapportant (y compris, mais sans s'y limiter, l'achat de produits DANIEL DUCARMEL ) seront soumis aux tribunaux compétents en vertu des lois applicables. » SUISSE Section 11 (LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES) : la sous-section intitulée « LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE » est supprimée dans son intégralité et remplacée par ce qui suit (à l'exception du dernier point concernant les réclamations, qui reste inchangé) : « LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Vous acceptez que la Plateforme, les Conditions et tout différend entre vous et DANIEL DUCARMEL sont régis sous tous leurs aspects par les lois de la Suisse, sans tenir compte des règles internationales de conflit de lois et à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats pour la vente internationale de marchandises de 1980. Vous acceptez que tous les litiges découlant directement ou indirectement de ou en relation avec la Plateforme et les présentes Conditions d'utilisation, sont soumis exclusivement aux juridictions compétentes de Zurich, en Suisse. » Allemagne LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Italie LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Pologne LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Hongrie LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE Suisse LITIGES / CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES LOI APPLICABLE/JURIDICTION COMPETENTE

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LES PRESENTES CONDITIONS DE VENTE S'APPLIQUENT À L'EUROPE DE L’OUEST, À L'EUROPE CENTRALE ET À L'EUROPE DE L'EST, À L'EXCEPTION DE LA BULGARIE, DE LA CROATIE, DE LA NORVÈGE, DE LA ROUMANIE, DE LA SLOVAQUIE, DE LA SUISSE ET DE LA TURQUIE RÉGIES PAR DES CONDITIONS DE VENTE DIFFÉRENTES.  CONDITIONS DE VENTE (EUROPE DE L’OUEST, EUROPE CENTRALE, EUROPE DE L’EST) Date de la dernière révision: Décembre 2021 LES PRESENTES CONDITIONS DE VENTE S'APPLIQUENT À L'EUROPE DE L’OUEST, À L'EUROPE CENTRALE ET À L'EUROPE DE L'EST, À L'EXCEPTION DE LA BULGARIE, DE LA CROATIE, DE LA NORVÈGE, DE LA ROUMANIE, DE LA SLOVAQUIE, DE LA SUISSE ET DE LA TURQUIE RÉGIES PAR DES CONDITIONS DE VENTE DIFFÉRENTES . VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS DE VENTE AVANT DE COMMANDER DES PRODUITS EN LIGNE À PARTIR DE LA PLATEFORME DANIEL DUCARMEL . SI VOUS ÊTES SITUÉ DANS L'UN DES PAYS IDENTIFIÉS CI-DESSOUS, DES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES SPÉCIFIQUES PEUVENT VOUS ÊTRE APPLICABLE ET PEUVENT ÊTRE CONSULTÉES À LA FIN DES PRÉSENTES CONDITIONS DE VENTE OU EN CLIQUANT SUR LE LIEN DE RENVOI DU PAYS. CES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES L’EMPORTENT SUR LES TERMES CI-DESSOUS En cas d'incompatibilitÉ. AUTRICHE , FRANCE , ALLEMAGNE , HONGRIE , ITALIE , POLOGNE. APPLICABILITÉ Vous lisez les présentes conditions de vente (« Conditions de Vente ») parce que vous utilisez un site internet, une expérience numérique, une plateforme de medias sociaux, une application mobile, une technologie portable DANIEL DUCARMEL ou un de nos autres produits ou services, lesquels font partis de la plateforme DANIEL DUCARMEL (« Plateforme »). Ces Conditions de Vente créent un accord juridiquement contraignant entre vous et DANIEL DUCARMEL et ses filiales (que nous désignons sous les termes « DANIEL DUCARMEL », « nous », « notre » ou « nos ») concernant les commandes passées pour des produits disponibles sur la Plateforme. DANIEL DUCARMEL peut modifier ces Conditions de Vente sans notification préalable en publiant des Conditions de Vente modifiées sur sa Plateforme. Les Conditions de Vente affichées sur la Plateforme au moment de votre commande sur ladite Plateforme régiront cet achat. Veuillez lire attentivement ces conditions et vérifiez que les détails de votre commande sont complets et exacts avant de confirmer votre commande. Votre utilisation de la plateforme est également régie par les Conditions d'Utilisation et la Politique de Confidentialité de DANIEL DUCARMEL . Les Conditions d'Utilisation sont incorporées ici par ce lien. [Voir les conditions de la Hongrie .]. PASSER DES COMMANDES SUR LA PLATEFORME ELIGIBILITÉ POUR COMMANDER Pour passer une commande sur la Plateforme, vous devez être âgé d’au moins 16 ans, ou plus si la loi applicable l'exige pour conclure un accord avec DANIEL DUCARMEL et un consommateur - et non un revendeur. AUCUN ACHAT POUR LA REVENTE La Plateforme est uniquement destinée a DANIEL DUCARMEL pour la vente directe des produits DANIEL DUCARMEL aux consommateurs finaux. L'achat de produits destinés à la revente est donc strictement interdit. L'achat pour la revente consiste en l'achat du produit DANIEL DUCARMEL par une personne qui revend ou a l'intention de le revendre à des tiers (consommateurs, entreprises ou toute autre tierce partie). Si DANIEL DUCARMEL pense que vous êtes impliqué dans l'achat pour la revente, DANIEL DUCARMEL se réserve le droit de prendre toute mesure à votre encontre, y compris, de façon non restrictive, de limiter les ventes à votre égard, d’annuler vos commandes et / ou de suspendre ou fermer votre compte. COMMENT COMMANDER Vous avez besoin d'une adresse e-mail pour passer une commande, et vous pouvez être amené à devoir configurer votre navigateur pour qu'il accepte les cookies (fonctionnels) et les pop-ups afin de pouvoir utiliser toutes les fonctionnalités de la Plateforme, ce qui inclue la conception d'articles personnalisés, l’ajout d’articles à votre sac de courses et le passage de votre commande. Lorsque vous passez une commande, nous vous enverrons un e-mail vous en accusant réception. Notre acceptation de la commande à lieu lorsque les Produits vous sont expédiés – nous vous enverrons un e-mail confirmant que les produits ont été expédiés (« Confirmation de Commande »). À ce stade, un contrat, contenant les présentes Conditions de Vente, est conclu et vous lie à nous (« le Contrat»). Nous vous recommandons d'imprimer ou de télécharger une copie de ces Conditions de Vente et de la Confirmation de Commande pertinente pour référence ultérieure. Si nous sommes dans l'impossibilité de vous fournir un produit, nous vous en informerons par écrit et ne traiterons pas la commande. NOTRE DROIT DE REJETER VOTRE COMMANDE OU D'ANNULER UN CONTRAT. L'exécution de toutes les commandes sur la Plateforme est soumise à la disponibilité des produits. Nous nous réservons expressément le droit de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit. Nous nous réservons également le droit d'annuler un contrat par notification écrite, sans pouvoir être tenus responsable de tout dommage ou coût autre que le remboursement de tout somme versée par vous en relation avec le Contrat que nous avons annulé dans les situations suivantes: le produit n'est pas disponible / en stock ; vos informations de facturation sont incorrectes ou non vérifiables ; votre commande est signalée par nos systèmes de sécurité comme une commande inhabituelle ou une commande susceptible de fraude ; vous avez moins de 16 ans ou avez un âge inférieur à celui requis par la loi applicable pour conclure un accord avec DANIEL DUCARMEL vous êtes un revendeur ; il y a eu une erreur dans le prix affiché sur la Plateforme ; ou nous n'avons pas pu livrer à l'adresse fournie par vos soins ; en raison d'un Evénement hors de notre contrôle (voir ci-dessous). [Voir les Conditions applicables à la France. ] VERIFICATION DES DONNÉES Lorsque vous nous envoyez votre commande, nous pouvons effectuer des vérifications avant qu'elle ne soit remplie. Ces vérifications peuvent inclure celle de votre adresse et le contrôle d’une fraude. Nous effectuons des contrôles partiellement automatisés sur tous les achats pour filtrer les transactions inhabituelles ou suspectes, ou les transactions qui peuvent être identifiées comme susceptibles de fraude. La fraude présumée sur la Plateforme fera l'objet d'une enquête et, si nécessaire, fera l’objet d’une action en justice. PRIX / PAIEMENT MODES DE PAIEMENT Vous pouvez trouver les modes de paiement disponibles pour chaque pays dans la section d'aide de Danielducarmel.com (politique de paiement). Nous n'acceptons aucun mode de paiement autre que ceux indiqués dans la section d'aide. Veuillez ne pas essayer de payer par un autre moyen que ceux spécifiés ici. Dans le cas contraire, nous ne serons pas responsables de la perte du paiement ou de tout autre dommage pouvant résulter de cette action. TRAITEMENT DES PAIEMENTS Si vous payez par carte de crédit / débit, nous déduirons le montant dû de votre compte dès que votre commande quittera notre entrepôt. Si vous payez par virement bancaire (uniquement disponible pour les commandes groupées), nous débuterons la livraison (ou la fabrication dans le cas de produits personnalisés DANIEL DUCARMEL ) après réception de votre paiement. Cela peut prendre plusieurs jours. Dans le cas où aucun paiement n'a été reçu dans les 12 jours calendaires suivant la date de votre commande, votre achat sera automatiquement annulé. Les paiements ne peuvent être traités que si les informations de facturation peuvent être vérifiées. TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ Nous conservons la propriété de tout produit jusqu'à ce que nous ayons reçu le paiement intégral de ce(s) produit(s). PRIX ET DEVISES Les prix des produits affichés sur la Plateforme incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), le cas échéant. Les tarifs d'expédition sont appliqués par commande. Les tarifs d'expédition exacts dépendent du pays dans lequel votre commande est livrée. Pour plus d'informations sur les tarifs d'expédition par pays, consultez la section d'aide du Site Internet. Les prix sont exprimés en Euro, à l'exception du Royaume-Uni, de la Suède, de la Norvège, de la Suisse et du Danemark, où les prix sont exprimés en monnaie locale. Si vous changez le pays de livraison lors de la navigation ou au cours du processus de paiement, les prix peuvent, à partir de ce moment, être indiqués dans une devise différente. Veuillez noter que le changement du pays de livraison peut avoir une influence sur le prix en raison d'un changement de devise ou de prix spécifiques au pays. VOTRE PRIX TOTAL Le prix total indiqué sur l'écran de paiement final inclut les taxes et les frais d'expédition. Ce prix sera enregistré dans la confirmation de commande, que nous vous recommandons d'imprimer ou de télécharger pour référence ultérieure. Si vous payez par carte de crédit, le montant total de votre commande sera indiqué sur votre relevé dans votre devise locale. Si votre monnaie locale est différente de la devise dans laquelle les prix sont indiqués, votre banque appliquera le taux de change applicable à la date d'achat. Votre banque peut appliquer un taux de change différent, ce qui est indépendant de notre volonté. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ KLARNA “Afin de vous proposer les options de paiement de Klarna, nous pourrions être amenés à transmettre à Klarna vos données personnelles comprenant vos coordonnées et les détails de votre commande, afin que Klarna puisse évaluer si vous remplissez les conditions requises pour en bénéficier et adapter ces dernières à vos besoins. Vos données personnelles transférées seront traitées conformément la politique de confidentialité de Klarna ” PAIEMENT À LA LIVRAISON Si vous avez choisi le mode de paiement « Paiement à la livraison », le montant de la commande indiqué sur votre confirmation d'expédition dans la devise locale de votre pays de destination devra être réglé intégralement avant la réception de la signature du bordereau de livraison. L’ouverture de votre colis et l’inspection de vos articles ne pourront être effectuées qu’après le paiement. CHANGEMENTS DE PRIX Les prix des produits sont ceux affichés sur la Plateforme. Les prix peuvent être amenés à changer, mais ces changements n'affecteront pas les commandes que nous avons confirmées dans une Confirmation de Commande. [Voir les Conditions applicables à l'Italie. ] EXPÉDITION ET LIVRAISON LIVRAISON – OU ET QUAND Nous ne livrons pas certains jours fériés. Veuillez-vous référer à la section d'aide du Site Internet pour les dates, les délais et les modes de livraison disponibles. Les livraisons ne peuvent être effectuées qu’à une adresse de domicile ou de bureau situé dans l'un des pays répertoriés dans la section d'aide du Site Internet. LIVRAISON EN PLUSIEURS COLIS Dans la mesure du possible, nous essayons de livrer tous les articles que vous avez commandés en même temps. Cependant, veuillez noter qu’en raison de la réalisation des produits personnalisés ( DANIEL DUCARMEL ) , une commande pour plusieurs produits personnalisés ( DANIEL DUCARMEL ) peut entrainer des livraisons séparées. Nous nous réservons le droit de diviser la livraison de votre commande, par exemple si une partie de votre commande est retardée ou indisponible. Nous vous informerons de notre intention de diviser une livraison en vous envoyant un e-mail à l'adresse e-mail que vous avez fournie au moment où votre commande a été passée. Vous ne serez pas facturé pour les frais de livraison supplémentaires. INSPECTION A LA RÉCEPTION Lors de la livraison, veuillez inspecter l'emballage afin de vérifier s’il est en bon état. S'il s'avère que les produits sont endommagés, veuillez ne pas accepter la livraison. FRAIS D'ENVOI LIVRAISON GRATUITE Si vous effectuez un achat dépassant le seuil applicable à votre pays de livraison, vous bénéficierez de la gratuité de la « livraison standard » ou d’une option à prix réduit pour la « livraison express ». D'autres conditions peuvent également vous permettre de bénéficier de la livraison gratuite. Consultez la section d'aide du Site Internet pour connaitre les seuils applicables et les taux de livraison réduits correspondants. ARTICLES PERSONNALISÉS CONDITIONS DE LA PERSONNALISATION Pour la plupart des produits personnalisés ( DANIEL DUCARMEL ), vous pouvez soumettre une combinaison de lettres, d’espaces et de chiffres - un message personnalisé qui apparait sur votre création. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser un identifiant, par exemple parce qu'il contient une marque appartenant à un tiers, ou les noms de marques , d'athlètes ou de célébrités que vous ( DANIEL DUCARMEL ) n'avez pas le droit d'utiliser, parce qu'il contient des éléments que nous considérons comme étant inappropriés. Si nous refusons votre identifiant, vous en serez informé dès que possible par e-mail. INFORMATION DES CONSOMMATEURS RELATIFS À LA PERSONNALISATION Votre conception du produit (la combinaison de couleurs, etc.) et sa personnalisation sont tout deux créées par DANIEL DUCARMEL par vos indications. Veuillez noter que vous êtes seul responsable des indications fournis pour le résultat final du produit réalisé, et que le droit de DANIEL DUCARMEL de refuser votre conception ou personnalisation ne saurait en aucun cas atténuer cette responsabilité. Le droit de DANIEL DUCARMEL de refuser votre commande de personnalisation ne saurait en aucun cas être interprété comme une obligation de contrôler vos indications pour la personnalisation. Vos indications pour la conception personnalisée sont considérés comme étant du « Contenu Utilisateur ». L'article 2 des Conditions d'Utilisation s'applique à votre conception et à votre personnalisation. RETOURS ET ANNULATIONS ANNULATION DE LA COMMANDE AVANT LA LIVRAISON Vous pouvez annuler toute commande sans frais et sans motif, à condition qu'elle n'ait pas encore été expédiée. Nous commençons à traiter les commandes passées dans notre boutique en ligne presque immédiatement. Si vous souhaitez annuler votre commande, veuillez d'abord vérifier l'état de votre commande en cliquant sur le lien « Statut de la commande » en haut à droite du site. Si le statut de votre commande est « en cours » ou « en attente », vous pouvez annuler votre commande en contactant notre centre d'appels (voir la section d'aide du Site Internet). Les agents de notre service consommateurs demanderont l'annulation de votre commande dans notre entrepôt. En cas de succès, ils vous enverront un e-mail et l'annulation sera gratuite. Si l'annulation n'est pas possible, le produit vous sera livré et pourra être retourné conformément à la procédure décrite ci-dessous. Les commandes personnalisées ( DANIEL DUCARMEL ) ne peuvent pas être annulées avant l'expédition, car nous commençons la réalisation des produits personnalisés ( DANIEL DUCARMEL ) immédiatement après réception de la commande. RETOUR DES COMMANDES APRÈS LA LIVRAISON – PRODUITS DÉFECTUEUX Vous avez le droit de retourner les produits livrés dans le cas où ils sont défectueux ou non conformes à votre commande lorsque vous les avez reçus. Si votre réclamation est justifiée, le prix d'achat et les frais d'expédition vous seront remboursés. Pour des informations pratiques sur le retour, consultez la section d'aide du Site Internet. Nous vous rappelons en outre qu'en vertu du droit néerlandais et européen, nous sommes responsables envers vous pour tout défaut de conformité du produit qui surviendrait dans un délai de deux ans à compter de la livraison du produit et que vous disposez de plusieurs droits légaux dans ce contexte. Ce qui précède ne limite aucunement ces droits. [Voir les Conditions applicables en France et en l'Italie .] VOTRE DROIT DE RETRACTATION Si, pour une raison quelconque, vous n'êtes pas satisfait par un produit que vous avez commandé, vous pouvez exercer votre droit légal de rétractation. Vous pouvez invoquer votre droit de rétractation en nous informant que vous souhaitez retourner le produit dans les 30 jours calendaires suivant la livraison du produit à vous ou à un tiers désigné par vous (autre que le transporteur) ou, si vous avez commandé plusieurs produits en une unique commande qui est livrée séparément, dans les 30 jours calendaires suivant la livraison du dernier produit, sans aucun motif. Si vous utilisez votre droit de rétractation, vous avez l'obligation de nous retourner les produits dans les plus brefs délais et au plus tard dans les 30 jours calendaires à compter du jour où vous nous avez communiqué votre volonté de vous rétracter. Veuillez-vous assurer que les produits que vous retournez sont complets (par exemple les deux éléments d'une paire doivent être retournés) et n’ont pas été utilisés autrement que de façon raisonnables et strictement nécessaire pour décider ou non de garder les produits (ce qui signifie que vous êtes autorisé à essayer des vêtements ou des chaussures pour l'ajustement, mais vous ne pouvez pas les porter ou les laver). Si vous ne respectez pas ce qui précède et que la valeur du produit diminue en conséquence, nous pouvons vous tenir responsable de cette perte de valeur. Le droit de rétractation ne s'applique pas si le produit est fabriqué selon vos demandes expresses ou clairement personnalisées (par exemple : les produits personnalisées DANIEL DUCARMEL ). Pour obtenir des informations pratiques sur le retour, consultez la section expédition de la Plateforme, qui contient les informations nécessaires de retour que vous pouvez utiliser pour exercer votre droit de rétractation. Vous pouvez également nous informer que vous souhaitez exercer votre droit de rétractation par une autre déclaration sans équivoque (par exemple par lettre, fax ou e-mail). Il vous suffit de nous envoyer cette déclaration avant la fin du délai de rétractation. Si vous nous informez que vous souhaitez retourner un produit, nous vous rembourserons tous les paiements effectués, y compris les frais de livraison (à l'exception de tous frais supplémentaires résultant de votre choix de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher proposé par nous) sans retard indu et, dans tous les cas, au plus tard dans les 30 jours à compter de la date à laquelle nous sommes informés de votre décision d'exercer votre droit de rétractation. Nous pouvons toutefois choisir de retenir le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les produits ou jusqu'à ce que vous ayez fourni la preuve que vous avez renvoyé les produits. INFORMATION SUR LE REMBOURSEMENT Les remboursements seront émis en fonction du mode de paiement original. Si vous avez payé par virement bancaire, vous devez donner cette information au service clientèle lorsque vous initiez le retour afin que nous puissions rembourser l'argent directement sur votre compte. Pour des informations pratiques sur les modalités de retour et de remboursement, voir ici . CONDITIONS APPLICABLES AUX PRODUITS PRÉ-COMMANDÉS Autriche Loi applicable Différente loi AUTRES TERMES IMPORTANTS Nous pouvons transférer nos droits et obligations en vertu d'un contrat à une autre société, mais cela n'affectera pas vos droits ni nos obligations en vertu des présentes Conditions de Vente. Vous ne pouvez transférer vos droits ou vos obligations en vertu des présentes Conditions de Vente à une autre personne que si nous donnons notre accord par écrit. Chacun des paragraphes de ces Conditions de Vente fonctionne séparément. Si un tribunal ou une autorité compétente décide que l'un d'entre eux est illégal ou inapplicable, les paragraphes restants resteront en vigueur et de plein effet. Tout défaut de notre part à vous inviter à remplir vos obligations en vertu des présentes Conditions de Vente, ou à faire valoir nos droits à votre encontre, ou à les faire valoir de façon tardive, ne saurait être interprété comme une renonciation à nos droits. Toute renonciation à nous prévaloir d’un défaut de votre part devra être faite par écrit et ne saurait valoir renonciation automatique à toute défaillance ultérieure de votre part. Nous ne déposerons pas une copie du contrat entre nous. LOI APPLICABLE / TRIBUNAUX COMPÉTENTS Vous acceptez que la Plateforme, les Conditions de Vente et tout litige entre vous et DANIEL DUCARMEL soient régis à tous égards par la loi néerlandaise, sans égard aux dispositions de la loi applicable, et non par la Convention des Nations Unies de 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises. Sauf interdiction et sans limitation des droits des consommateurs, vous acceptez que tous les litiges, réclamations et procédures judiciaires découlant directement ou indirectement de la Plateforme (y compris, mais sans s'y limiter, l'achat des produits DANIEL DUCARMEL ) soient résolus individuellement, sans recourir à aucune forme de recours collectif, et exclusivement devant les tribunaux compétents d'Amsterdam, aux Pays-Bas. En cas de plainte, veuillez nous contacter au préalable via [contact ]. Si vous estimez que votre plainte n'est pas traitée correctement, vous pouvez – sans y être obligé. Toutes les réclamations doivent être présentées dans un délai d'un (1) an à compter de leur survenance, dans la mesure permise par la loi applicable. [Voir les dispositions applicables en Autriche , France , Allemagne , Italie et Pologne .] DISPOSITIONS PROPRES A CERTAINS PAYS Si vous résidez dans l'un des pays suivants, les conditions supplémentaires ci-dessous s'appliqueront et primeront sur toute condition incompatible énoncée ci-dessus. AUTRICHE Le dernier paragraphe de la section ci-dessus intitulée « LOI APPLICABLE / TRIBUNAUX COMPÉTENTS » est supprimé dans son intégralité et remplacé par ce qui suit: « Toutes les réclamations doivent être présentées dans les trois (3) ans suivant la survenance de la réclamation. » La Pré-commande est le processus par lequel vous êtes en mesure de commander un produit avant le lancement prévu de la vente au détail. En raison de la nature de la pré-commande, les conditions spécifiques suivantes s'appliquent aux produits préécommandés: Livraison . Les produits pré-commandés sont destinés à être livrés avant la date de lancement, à condition que nous ayons reçu votre paiement au moins 3 jours ouvrables avant cette date. Les délais de livraison exactes dépendent du moment où le produit est disponible dans notre entrepôt. Les délais de livraison standard s'appliqueront à partir du moment où le produit pré-commandé est disponible dans notre entrepôt. Cette information est seulement une estimation et ne lie pas DANIEL DUCARMEL . Paiement. Sauf si vous avez choisi le paiement au moment de ou après la livraison, ce qui suit s'applique. Votre paiement sera déduit dès réception de la commande (ou, en cas de virement bancaire, dans les meilleurs délais). Nous ne traiterons pas votre commande avant d'avoir reçu le paiement. Pour les virements bancaires, cela peut signifier que la livraison sera postérieure à celle indiquée ci-dessus. Date de lancement du produit. La date de lancement prévue du produit (lancement du produit) pour votre produit en pré-commande se trouve sur la page de description du produit sur le Site Internet. ÉVÉNEMENTS HORS DE NOTRE CONTRÔLE Un Évènement Hors de Notre Contrôle désigne tout acte ou évènement hors de notre contrôle raisonnable, comprenant notamment mais non exclusivement, les grèves, conflits collectifs ou toutes autres actions collectives engagées par des tiers, agitation civile, émeute, invasion, attaque ou menace d'attaque terroriste, guerre (qu'elle soit déclarée ou non) ou menace ou préparation à une guerre, incendie, explosion, tempête, inondation, tremblement de terre, affaissement, épidémie, pandémie ou toute autre catastrophe naturelle ou défaillance des réseaux de télécommunications publics ou privés. Si un Évènement Hors de Notre Contrôle a lieu et affecte l'exécution de nos obligations en vertu des présentes conditions générales de vente : a) Nous vous contacterons dès que possible pour vous en informer ; et b) Nos obligations en vertu des présentes conditions générales seront suspendues et le délai d'exécution de nos obligations sera prolongé pendant toute la durée de l’Évènement Hors de Notre Contrôle. Si l’Évènement Hors de Notre Contrôle affecte la livraison d'un produit, une nouvelle date de livraison sera établie avec vous après la fin de l’Évènement Hors de Notre Contrôle. Vous pouvez annuler le contrat si un Évènement Hors de Notre Contrôle a lieu et que vous ne souhaitez plus que nous vous livrions les produits. Veuillez prendre connaissance de vos droits d'annulation dans la rubrique Annulation ci-dessus. France Loi applicabl FRANCE La section ci-dessus intitulée « PASSAGE DES COMMANDES SUR LA PLATEFORME », sous-section «NOTRE DROIT DE REJETER VOTRE COMMANDE OU D'ANNULER UN CONTRAT » est supprimée dans son intégralité et remplacée par ce qui suit: « NOTRE DROIT DE REJETER VOTRE COMMANDE OU D'ANNULER UN CONTRAT Nous nous réservons le droit d'annuler un Contrat en vous envoyant une notification écrite dans les situations suivantes, sans qu’une telle annulation puisse conduire au paiement de dommages ou de coûts autres que le remboursement de tout montant versé par vos soins dans le cadre du contrat que nous avons annulé : vos informations de facturation sont incorrectes ou non vérifiables; votre commande est signalée par nos systèmes de sécurité comme une commande inhabituelle ou une commande susceptible de fraude ; vous avez moins de 16 ans ou avez un âge inférieur à celui requis par la loi applicable pour conclure un accord avec DANIEL DUCARMEL ; vous êtes un revendeur; nous n'avons pas pu vous livrer à l'adresse que vous nous avez fournie ; ou en raison d'un Evénement Hors de Notre Contrôle (voir ci-dessous). » La section ci-dessus intitulée « RETOURS ET ANNULATIONS», sous-section «RETOUR DES COMMANDES APRÈS LA LIVRAISON – PRODUITS DÉFECTUEUX » est entièrement supprimée par la présente et remplacée par ce qui suit: « DANIEL DUCARMEL sera responsable de tout défaut de conformité des produits dans les conditions prévues aux articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation, et des vices cachés de ces produits dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil français Dans l'hypothèse où votre réclamation serait justifiée, le prix d'achat et les frais de port seront remboursés. visitez notre section d'aide. » Veuillez noter que conformément à la garantie légale de conformité, vous : bénéficiez d’un délai de 2 ans à compter de la livraison du produit pour soumettre une réclamation ; pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions de coût prévues à l'article L. 217-9 du code de la consommation ; n’avez pas à prouver le défaut de conformité du produit pendant une période de deux (2) ans suivant la livraison du produit. La garantie légale de conformité est sans préjudice de toute garantie commerciale qui pourrait être fournie. Vous pouvez également décider d'agir en vertu de la garantie légale contre les vices cachés conformément à l'article 1641 du code civil. Dans ce cas, vous avez le choix entre l'annulation de la vente ou une réduction du prix de vente, tel que prévu à l'article 1644 du code civil. » Les deuxième et troisième paragraphes de la section intitulée « LOI APPLICABLE / TRIBUNAUX COMPÉTENTS » sont supprimés dans leur intégralité et remplacés par les deux paragraphes suivants: « Sauf autorisation et sans limitation des droits des consommateurs, vous acceptez que tous les litiges, réclamations et procédures judiciaires découlant directement ou indirectement de ou liés à la Plateforme (y compris mais sans limitation liés à l'achat de produits DANIEL DUCARMEL ), et exclusivement devant les tribunaux compétents d'Amsterdam, aux Pays-Bas. Si vous avez une plainte, veuillez d'abord nous contacter via [contact ]. En outre, vous avez le droit d'engager une procédure de médiation en contactant le(s) médiateur(s) comme suit : Association des Médiateurs Européens (197, Boulevard Saint-Germain, 75007 PARIS, téléphone: 09 53 01 02 69), http://www.mediationconso-ame.com/ . Le(s) médiateur(s) tentera(ont), de manière indépendante et impartiale, de parvenir à un règlement amiable du litige. En cas de médiation, chaque partie est libre d'accepter ou de rejeter la solution proposée par le médiateur. » ALLEMAGNE Le dernier paragraphe de la section ci-dessus intitulée « LOI APPLICABLE / TRIBUNAUX COMPÉTENTS » est supprimé dans son intégralité et remplacé par ce qui suit: « Toutes les réclamations doivent être présentées dans les deux (2) ans suivant la survenance de la réclamation. » HONGRIE La section ci-dessus intitulée « APPLICABILITÉ » est modifiée par adjonction de ce qui suit: « Les présentes Conditions de Vente constituent un accord implicite entre vous et DANIEL DUCARMEL , à moins qu'il ne soit autrement satisfait aux exigences des accords écrits en vertu de la loi hongroise. » Allemagne Loi Applicable Hongrie loi applicable Italie Loi Applicable Pologne Loi applicable ITALIE La section ci-dessus intitulée « PRIX / PAIEMENT », sous-section « CHANGEMENTS DE PRIX », est remplacée dans son intégralité par ce qui suit: « CHANGEMENTS DE PRIX Les prix des produits seront affichés sur la Plateforme. Les prix peuvent changer à tout moment, mais les changements n'affecteront pas les commandes que vous avez soumises, même si elles n'ont pas encore été confirmées dans une confirmation de commande. » La section ci-dessus intitulée « RETOURS ET ANNULATIONS », sous-section « RETOUR DES COMMANDES APRÈS LA LIVRAISON - PRODUITS DÉFECTUEUX » est par la présente entièrement supprimée et remplacée par ce qui suit: « RETOUR DES COMMANDES APRÈS LA LIVRAISON - PRODUITS DÉFECTUEUX Conformément à l'article 130 du Code de la consommation, DANIEL DUCARMEL garantit la conformité de toute marchandise vendue pour une période de deux ans après la livraison de la marchandise. Sans préjudice de vos droits reconnus par la loi applicable, en cas de défaut de conformité, vous avez le droit de faire procéder gratuitement à la mise en conformité des marchandises par réparation ou remplacement, ou de faire procéder à la réduction appropriée du prix, ou de voir le contrat résilié à l'égard de ces produits, conformément à l'article 130 du Code de la consommation. Vous avez le droit d'exercer les droits ci-dessus, dans le cas où des produits seraient défectueux ou non conformes à votre commande à condition que vous nous informiez du défaut de conformité dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle vous avez détecté un tel défaut de conformité. Dans le cas où votre réclamation est justifiée, le prix d'achat et les frais d'expédition seront remboursés. Pour des informations pratiques sur le retour, consultez la section d'aide du Site Internet. » Le second paragraphe de la section ci-dessus intitulée « LOI APPLICABLE / TRIBUNAUX COMPÉTENTS » est supprimé dans son intégralité et remplacé par les deux paragraphes suivants: « Indépendamment du choix de la loi ci-dessus, vous bénéficierez des droits qui vous sont accordés en vertu de la Section 1, Titre III du code de la consommation italien (décret législatif n ° 206/2005). » « Sauf autorisation et sans limitation à l'un de vos droits, vous acceptez que tous les litiges, réclamations et procédures judiciaires découlant directement ou indirectement de la Plateforme (y compris, mais sans s'y limiter, l'achat de produits DANIEL DUCARMEL ) soient résolus individuellement, sans recourir à aucune forme de recours collectif, et exclusivement devant les tribunaux du lieu où vous résidez ou êtes domicilié. » POLOGNE La section ci-dessus intitulée « LOI APPLICABLE / TRIBUNAUX COMPÉTENTS » est supprimée dans son intégralité et remplacé par les deux paragraphes suivants: LOI APPLICABLE / TRIBUNAUX COMPÉTENTS Vous acceptez que la Plateforme, les Conditions de Vente et tout litige entre vous et DANIEL DUCARMEL soient régis à tous égards par la loi polonaise. Sauf interdiction et sans limitation des droits reconnus aux consommateurs, vous acceptez que tous les litiges, réclamations et procédures judiciaires découlant directement ou indirectement de la Plateforme (y compris, mais sans s'y limiter, l'achat des produits DANIEL DUCARMEL ) soient résolus individuellement, sans recourir à aucune forme de recours collectif, et exclusivement devant les tribunaux compétents en vertu de la loi applicable. Dans le cas où vous avez une plainte ou estimez qu'il y a un différend entre vous et DANIEL DUCARMEL , veuillez nous contactez via [contact ] d'abord.

Veuillez trouver ci-dessous nos conditions générales relatives à l'utilisation du site internet danydrug.com et à l'achat de produits sur ce site. Politiques de paiement Termes et conditions QUELLES OPTIONS DE PAIEMENT PUIS-JE UTILISER POUR RÉGLER MES COMMANDES DANIEL DUCARMEL? Afin de faciliter et accélérer vos achats d'art, de commande de peinture personnalisé, de vêtements et accessoires Daniel Ducarmel nous acceptons tous les modes de paiement suivants : Visa, MasterCard, American Express, Visa Electron, Carte Bleue PayPal Carte cadeaux Daniel Ducarmel IDEAL ALIPAY KLARNA Les Membres Daniel Ducarmel peuvent associer plusieurs cartes bancaires ou cartes cadeaux à leur profil, pour un processus de paiement accéléré. Si vous n'êtes pas encore Membre, rejoignez-nous dès aujourd'hui sur DanielDucarmel.com Quand le montant de ma commande sera-t-il débité ? Le montant de votre paiement sera débité une fois votre commande expédiée. Si votre commande implique plusieurs livraisons, le prix individuel de chaque article vous sera débité au moment de son expédition. Veuillez noter qu'au moment de votre commande, nous demandons une autorisation de paiement pour le montant total de la commande. Il s'agit d'un blocage temporaire des fonds, qui est annulé au bout de quelques jours. Est-il possible de diviser le montant de ma commande entre plusieurs cartes de crédit ? Vous ne pouvez utiliser qu'une seule carte de crédit ou de débit par commande, mais vous pouvez payer à l'aide d'une carte cadeau et compléter avec une carte de crédit. Puis-je régler avec plus d'une carte cadeau ? Oui, vous pouvez utiliser un maximum de neuf cartes cadeaux pour une seule commande. Comment payer avec PayPal ? Il faut que vous ayez un compte sur cette plateforme. Comment payer en 4 fois sans frais avec PayPal ? 1- Choisissez PayPal comme mode de paiement au moment de l'achat 2- Le paiement en 4x s'affichera s'il est disponible , sélectionnez-le. 3- Votre demande est vérifié en ligne en quelques secondes. 4- Finalisez votre paiement. Retrouvez votre échéancier à tout moment sur votre appli PayPal et votre compte. Comment payer avec Klarna? Au moment du passage en caisse. Il vous suffit de sélectionner l'option "Payer avec Klarna" puis d'entrer vos informations de paiement. Il n'y a jamais d'intérêts ni de frais tant que les paiements sont effectués à temps. Comment payer en 3 fois sans frais avec Klarna? Au moment du passage en caisse. Il vous suffit de sélectionner l'option "Payer avec Klarna" puis d'entrer vos informations de paiement. Il n'y a jamais d'intérêts ni de frais tant que les paiements sont effectués à temps. L'option “Payer en 3 fois” représente une alternative au crédit traditionnel. Elle vous permet de répartir le paiement de vos achats sur 3 versements. Ces paiements sont automatiquement prélevés sur la carte de débit/crédit enregistrée jusqu'à ce que la totalité du montant de la commande soit payée. Lorsque la commande est expédiée Une fois votre commande confirmée et en cours de livraison, nous vous facturerons le premier versement. Une fois que le paiement aura été traité, vous recevrez une notification. Tous les 30 jours Votre carte bancaire sera débitée automatiquement tous les 30 jours pour les autres paiements. Nous vous enverrons une alerte pour te prévenir. Ancre 1 Ancre 1 Ancre 1 Ancre paiement e 4 fois

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